Mentions légales

Editeur du site

Groupe SQLI
268 avenue du Président Wilson
93210 La Plaine St Denis 

HandiCaPZéro
14, rue d'Uzès
75002 PARIS

Création et hébergement du site

Création graphique et développement informatique : Groupe SQLI
Hébergement : Groupe SQLI

Confidentialité - Données personnelles

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).

Pour exercer ce droit, adressez-vous à :

Groupe SQLI
Site du Futuroscope
SAE de Chalembert
6, rue Gaspard Monge
86130 Jaunay-Clan

Responsabilité

Le Groupe SQLI n'a qu'une obligation de moyens pour toutes les étapes et fonctionnalités du site. La responsabilité du Groupe SQLI ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site www.confortdelecture.org, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive du Groupe SQLI. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d'aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l'un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l'accord préalable et express du Groupe SQLI.

Durée

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par le Groupe SQLI sur le site www.confortdelecture.org.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

Technologies utilisées

Linux, Apache, MySQL, P.H.P.
Typo3 : système de gestion de contenu sous licence GNU GPL développé et maintenu par l'association Typo3 (http://www.typo3.org)